Vie municipale

Conseil Municipal Comptes rendus Conseil CAGD (Grand Dax) Informations mairie La newsletter OEYRELOISE Publication municipale Syndicat Mixte
Vie pratique

Publication légale Action sociale Annuaire de la santé Annuaire des professionnels Cimetière Déchets et déchetterie Lieu de culte Ma commune Ma santé Mes démarches en ligne Mes démarches en Mairie Numéros utiles Plan/Accès Réglementations locales Transports Urbanisme
Associations

Annuaire des associations Subventions Réservation salles associations
Nos jeunes

Accueil périscolaire et restauration scolaire Ecole communale Etablissements scolaires Nos infrastructures Petite enfance
Nos ainés

Allocations et aides aux personnes âgées
Découvrir

Hébergements Nos maires Tourisme Un peu d'histoire

Publication légale

Accueil / Vie pratique / Publication légale

Declaration d'exploitation agricole - Publié le 16/11/2022

DemandeAutorisationExploitation.pdf (PDF - 44.47 kB)

×

Contacts

Commune de Oeyreluy

411, rue du Bourg

40180 Oeyreluy - FRANCE

+33 5 58 57 81 10

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Courrier

Votre Email*

Ce champ est obligatoire

Votre Message*

Ce champ est obligatoire

Fichiers à envoyer

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes